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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM
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Refuge de l'Aigle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Refuge de l'Aigle
FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4091735
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/05/2024
Refuge de l\'Aigle de FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM

Présentation de la marque Refuge de l'Aigle

Déposée le 9 mai 2014 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Refuge de l'Aigle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM domicilié(e) 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, M. ELZIERE GEORGES domicilié(e) 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France.

La marque Refuge de l'Aigle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Refuge de l'Aigle est expirée depuis le 9 mai 2024.

FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM a également déposé les autres marques suivantes : Camp4 , C-A-F , FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE , CLUB ALPIN FRANCAIS , REFUGES EN FAMILLE , LE GRAND PARCOURS FFCAM , CLUB ALPIN FRANCAIS FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE , l'esprit club alpin


FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901 - 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France - SIREN 775671316


FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, M. ELZIERE GEORGES - 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Organisation de voyages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.